Mentions légales

Crédits

Propriété

Ce site internet est la propriété de la société :

Hébergé par :

Infomaniak Network SA
Av. de la Praille 26
CH-1227 Carouge
Suisse

Concept et production

Ce site internet a été réalisé par l'agence e-commerce Creabilis en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

Données personnelles

Vos données personnelles sont collectées dans le cadre de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. De plus, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, merci de nous contacter par e-mail, formulaire de contact.

Nous vous précisons que conformément à la loi Informatique et Liberté en date du 6 janvier 1978, les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer leur confidentialité et sécurité. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.promadent.fr n'est collectée ou publiée à l'insu de l'utilisateur, ni échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

En outre, ces informations ne sont conservées que le temps nécessaire à leur utilisation et la confidentialité des données personnelles est respectée par toutes les personnes appartenant à la société éditrice. 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, les fichiers et traitements des données personnelles ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous la norme simplifiée de référence "NS48 - Fichiers cliens-prospects".

Droits d'auteur

Toute reproduction totale ou partielle du site est interdite conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.

Rédaction alternative proposée
La totalité des éléments du site www.promadent.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive de la société PROMADENT ou de ses partenaires.

Par conséquent, l'utilisation de tout document provenant du site www.promadent.frn'est autorisée qu'à titre d'information et pour un usage strictement privé. Les représentations, reproductions, modifications, utilisations commerciales, imbrications, diffusions ou rediffusions, partielle ou totale, ainsi que tous transferts vers un autre site sont expressément interdits et ce, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Toute personne procédant à de telles utilisations sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur des droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice de toutes autres actions sur le fondement des droits d’auteur.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.promadent.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « ©           / Tous droits réservés 2014 ». 

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site n'engagent pas la responsabilité de PROMADENT, qui s’efforce de les tenir à jour et exactes. L’internaute reconnaît en outre que la responsabilité de PROMADENT ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site www.promadent.fr. Par ailleurs, PROMADENT ne garantit pas que le site www.promadent.fr soit accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site et ce, qu’elle qu’en soit la cause.

PROMADENT décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Cookies

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Le site www.promadent.frimplante dans votre ordinateur un petit fichier appelé cookie. Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite et ce, afin de faciliter l’expérience de navigation. Par exemple, ce cookie permet l'identification de l'utilisateur et la personnalisation de sa consultation du site www.promadent.fr. Ce faisant, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau.

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de douze (12) mois.

L'utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise la société PROMADENT à y procéder. En tout état de cause, la société PROMADENT s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale. L'utilisateur peut refuser l'enregistrement de cookies ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l'acception des cookies. Pour ce faire, l'utilisateur procèdera au paramétrage de son navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :

1.         Choisissez le menu "outil " puis "Options"
2.         Cliquez sur l'icône "vie privée"
3.         Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :

1.         Choisissez le menu "Outils" puis "Options Internet"
2.         Cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
3.         Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Conditions d'accès

Ce site est réservé aux professionnels de la santé; plus d'informations sur le site http://ansm.sante.fr...